Château de Pignerolle

Mentions légales

Informations éditoriales

Merci de lire attentivement les présentes modalités d’utilisation du présent site avant de le parcourir. En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserve les présentes modalités.

 

Éditeur du site

Association des Amis de Pignerolle

Loi 1901 - JO du 29 août 2020 (n° W491019920)

Siège social :

27, rue de la Taillanderie

49124 Saint Barthélemy d'Anjou

tél : 06 70 09 14 41

https://www.asso-amis-pignerolle.org

Envoyer un message

 

Directrice de la publication

Ghislaine PRIOU

 

Conditions d’utilisation

Le site accessible par l'url suivante : www.asso-amis-pignerolle.org est exploité dans le respect de la législation française. L’utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront êtres modifiées à tout moment et sans préavis par l'Association des Amis de Pignerolle ne saurait être tenue pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.

 

Limitation de responsabilité

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par mél en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action initiale, système d’exploitation, navigateur utilisé, etc.).

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, l'Association des Amis de Pignerolle ne saurait être tenue responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement. Les photos sont non contractuelles. Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de l'Association des Amis de Pignerolle.

Litiges

Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend l’adresse de l'Association des Amis de Pignerolle. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

Droit d’accès

En application de cette loi, les internautes disposent d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui les concernent personnellement. Ce droit peut être exercé par voie postale auprès de l'Association des Amis de Pignerolle ou par voie électronique.

Les informations personnelles collectées ne sont en aucun cas confiées à des tiers hormis pour l’éventuelle bonne exécution de la prestation commandée par l’internaute.

Politique de confidentialité

L'Association des Amis de Pignerolle mémorise et utilise vos données personnelles collectées dans ses formulaire, dans le but d'améliorer votre expérience et vos interactions avec ses services. En l'occurrence, vous autorisez l'Association des Amis de Pignerolle à communiquer occasionnellement avec vous si elle le juge opportun, afin de vous informer de ses dernières actualités, ses actions et ses appels aux dons, via les coordonnées collectées dans ce formulaire.

Afin de protéger la confidentialité de vos données personnelles, l'Association des Amis de Pignerolle s'engage à ne pas divulguer, ne pas transmettre, ni partager vos données personnelles avec d'autres entités, entreprises ou organismes, quels qu'ils soient, conformément au Règlement Général de Protection des Données de 2018 sur la protection des données personnelles.

Propriété intellectuelle

Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les images, textes, vidéos, animations, logos, ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de l'Association des Amis de Pignerolle, à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.


Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de l'Association des Amis de Pignerolle. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

L'Association des Amis de Pignerolle est identiquement propriétaire des « droits des producteurs de bases de données » visés au Livre III, Titre IV, du Code de la Propriété Intellectuelle (loi n° 98-536 du 1er juillet 1998) relative aux droits d’auteur et aux bases de données.

Les utilisateurs et visiteurs du site internet peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site.

 

Pour toute demande d’autorisation ou d’information, veuillez nous contacter par voie électronique. Des conditions spécifiques sont prévues pour la presse.

 

Hébergeur

Wix.com Ltd.

40 Namal Tel Aviv, 6350671 Israël

https://www.wix.com/